Clubs

Nous accompagnons les clubs professionnels dans la gestion stratégique et juridique des transferts de joueurs, conformément aux exigences de la FIFA et de son Règlement sur le Statut et le Transfert des Joueurs (RSTP). Nous veillons à ce que chaque transaction soit effectuée de manière sécurisée, transparente et conforme aux réglementations internationales.

Notre expérience nous permet de proposer des solutions efficaces pour les transferts nationaux et internationaux, incluant l'inscription des joueurs dans le TMS, les clauses de formation, les mécanismes de solidarité et la prévention des conflits contractuels. Nous œuvrons pour la protection des intérêts des clubs et optimisons chaque transaction sur le marché.

Gestion complète des clubs

• Conseils juridiques sur les transferts conformément à la réglementation FIFA-RSTP.
• Gestion du TMS (FIFA Transfer Matching System) pour les transferts internationaux
• Négociation et rédaction de contrats avec garanties juridiques et sportives.
• Application et calcul des mécanismes de solidarité et des droits de formation.
• Conformité réglementaire avec les fédérations nationales et internationales.
• Assistance dans les litiges contractuels devant la FIFA et la Chambre de règlement des litiges (CRL).

Optimisation et sécurité juridique

Nous comprenons que chaque transaction sur le marché représente une opportunité et un risque. Notre équipe travaille avec les directeurs sportifs, les secrétaires techniques et les services juridiques pour garantir des transferts efficaces, minimiser les erreurs et améliorer la rentabilité du projet sportif du club.

• Révision des contrats de prêt, des conventions d'achat définitives et des clauses spéciales.
• Audit juridique des transferts et de la conformité financière.
• Accompagnement dans les procédures disciplinaires ou les réclamations pour non-conformité.